Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME DE FRANCE PARIS
CHAPUS Pierre

Numéro de dépôt :
1590941
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1999
CHARME DE FRANCE PARIS de CHAPUS Pierre

Présentation de la marque CHARME DE FRANCE PARIS

Déposée le 27 juin 1989 par CHAPUS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARME DE FRANCE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPUS Pierre, domicilié(e) 189 rue Charles KADDOUZ, 13012 Marseille - France.

La marque CHARME DE FRANCE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME DE FRANCE PARIS est expirée depuis le 27 juin 1999.

CHAPUS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHARME DE PROVENCE , BACKUPKEYS , VOLVO , L'IMPERTINENTE , VOLVO , MARSILIANE


CHAPUS Pierre - 189 rue Charles KADDOUZ, 13012 Marseille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Parfumerie, Cosmétiques, Maquillage, Bijouterie, Maroquinerie, Vêtements, Chaussures, Produits alimentaires à base de céréales. Tous ces produits étant en provenance d'une entreprise sise dans la région parisienne

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.